Conditions générales
Conditions Générales – Site web OBTF
1. Identification
Ce site est géré par :
OBTF – Fédération de Baby-foot de l’Est de la Belgique asbl
Borgloonstraat 22 – 3450 Geetbets
Numéro d’entreprise : BE1023681580
E-mail : info@obtf.be
2. Objet et contenu du site
Le site web de l’OBTF a pour objectif de fournir des informations sur la fédération, ses activités, compétitions, événements et inscriptions. L’OBTF veille à la qualité du contenu publié mais ne peut garantir que toutes les informations soient complètes, correctes ou à jour.
3. Propriété intellectuelle
Tous les textes, logos, documents, photos, schémas et autres éléments présents sur ce site sont la propriété de l’OBTF ou de tiers ayant donné leur autorisation. Toute reproduction ou diffusion est interdite sans l’accord écrit préalable de l’OBTF.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser ce site uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Tout abus, tel que le piratage, la diffusion de logiciels nuisibles ou la création de fausses inscriptions, est interdit.
5. Responsabilité
L’OBTF n’est pas responsable des dommages résultant de l’utilisation de ce site, ni du contenu des sites externes vers lesquels des liens sont proposés.
6. Modifications
L’OBTF se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales ainsi que le contenu du site, sans notification préalable.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Le droit belge est applicable. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de l’arrondissement judiciaire où l’OBTF a son siège social.